Conseil d'Administration du 17 décembre 2007
vendredi 21 décembre 2007 à 15:41 :: Par Laroussi Oueslati :: Rubrique Activités USTV :: #43
Le Conseil d’Administration s’est réuni le lundi 17 décembre et avait pour ordre du jour :
- Vote du budget prévisionnel 2008 de l’Université.
Le décret n° 94-39 du 14 janvier 1994 dispose que "le conseil d'administration délibère valablement en matière de préparation, de vote, d’exécution ou de modification de budget si la majorité des membres sont présents"
- Loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités
Détermination de la composition et du nombre de membres au conseil d’administration
- Demandes de subventions aux projets retenus par la Commission F.S.D.I.E
- Demandes de subventions pour le CAS / Association sportive de l’USTV / CLUB des JEUNES / Associations étudiantes de l’ISITV
- Appels à projets de recherche finalisés – Année 2008
- Appel à projets régional : coopération scientifique avec l’Etat de SAO PAULO (Brésil) et les pays du MAGHREB
- Demandes d’habilitation des diplômes de l’USTV (Contrat quadriennal 2008-2011)
Licences générales et Masters (Hormis l’offre de formation votée par le C A du 27 novembre 2007)
- Charte Université-Handicap
- Création du Diplôme universitaire « Formation approfondie des avocats au contentieux administratif » présenté par l’UFR de Droit