Conseil d'administration du 10 juin 2008
jeudi 12 juin 2008 à 10:33 :: Par Laroussi Oueslati :: Rubrique Activités USTV :: #92
Le Président de l'Université, Monsieur Laroussi OUESLATI, a réuni le Conseil d’Administration le 10 juin dernier. Celui-ci avait pour ordre du jour :
- Adoption de la Décision Budgétaire Modificative N°1
- Adoption des taux de prélèvements destinés à couvrir les frais de gestion des contrats recherche et des provisions d’allocation de retour à l’emploi
- Information sur la mission Université – Entreprise (Mme Valérie Bassac) - reportée
- Information sur les négociations concernant l’offre de formation (Quadriennal 2008-2011) (Mme Danièle Sevin-Duret)
- Information sur les procédures de validation des acquis de l'expérience et des études supérieures (M. Gilles Martin)
- Information sur la mise en place du comité de sélection des enseignants-chercheurs - Loi n° 2007- 1199 Libertés et Responsabilités des Universités (Décret n°2008-333 du 10 avril 2008) (M. Thierry Di Manno)
- Adoption du principe de regroupement des écoles d’ingénieurs
- Adoption du cadrage des formations- Année universitaire 2008/2009 (CEVU du 3 juin 2008)
- Adoption de la charte des examens (Quadriennal 2008-2011) (CEVU du 3 juin 2008)
- Adoption de l’amortissement des subventions d’équipement
- Adoption des taux d’amortissement des immobilisations
- Adoption des procédures de relance et encaissement des clients
- Adoption de la composition du comité technique paritaire de l'université
- Proposition de calendrier pour le passage aux compétences élargies de l’ USTV - Loi n° 2007- 1199 Libertés et Responsabilités des Universités
- Adoption des tarifs de la Formation Continue - Année universitaire 2008/2009